Les TCN, Titres de Créances Négociables

Qu'est ce qu'un titre de creance negociable ?

Les Titres de Créances Négociables (TCN) désignent des instruments financiers à court terme émis par diverses entités telles que les entreprises, les institutions financières, les gouvernements et autres acteurs et échangés sur le marché monétaire.

Les TCN sont utilisés pour répondre aux besoins de financement à court terme ou pour gérer la trésorerie. Ainsi, un établissement ayant des besoins de financement peut émettre des TCN. Cela lui permet d’obtenir des ressources de la part d’une autre entité ayant un excédant de liquidités et souhaitant le placer à court terme de façon sécurisé.

Les différents TCN

Les TCN peuvent prendre différentes formes en fonction de leur durée de vie.

Les titres de créances négociables à court terme ou « Negociable European Commercial Paper » (NEU CP) sont les plus courants. Ils correspondent à des titres d’un durée inférieure ou égale à 1 an. Ils remplacent les billets de trésorerie des entreprises et les certificats de dépôt des établissements de crédit (qui n’existent plus depuis 2017).
Les titres de créances négociables à moyen terme ou « Negociable European Medium TermNotes » (NEU MTN). Ils remplacent les bons à moyen terme négociables. Ce sont des titres d’une durée supérieure à 1 an

Fonctionnement des TCN

Les TCN fonctionnent comme des emprunts, avec remboursement de capital, échéances et intérêts.

Les intérêts sont en théorie fixés librement par l’émetteur mais sont calculés la plupart du temps par rapport à une référence au marché monétaire (EURIBOR, €STER, etc). Si jamais la rémunération ne porte pas sur un taux usuel, cela doit être portée à la connaissance de la Banque de France ¹ . Les émetteurs doivent alors faire connaitre le taux de rendement actuariel annuel.

Il est possible que les TCN soient émis dans des devises étrangères. Néanmoins, la Banque de France a la possibilité de suspendre temporairement cette possibilité.

Enfin, les TCN peuvent être garantis par un établissement de crédit, une entreprises d’investissement ou une entité habilité à émettre s’ils respectent certaines conditions ².

Les avantages des TCN

Les Titres de Créances Négociables (TCN) incarnent un outil authentique de diversification et de réduction de l’intermédiation bancaire, offrant une variété d’avantages :

Du point de vue de l’émetteur :
1. Grande souplesse dans les échéances.
2. Coût inférieur comparé à d’autres modes de financement à court terme.
3. Instrument propice à l’augmentation de la notoriété, facilitant ainsi l’accès aux marchés financiers.
Du point de vue de l’investisseur :
1. Rentabilité équivalente voire supérieure à d’autres produits du marché monétaire
2. Rémunération à taux fixe
3. Transaction encadrée : seules les entreprises bénéficiant d’une solide notation ont accès au marché des TCN, dont la transparence est garantie par la Banque de France.

Qui peut émettre des TCN ?

Sous réserve de remplir certaines conditions ³, les établissements habilités à émettre des titres de créances négociables sont les suivants :

Les établissements de crédit, les entreprises d’investissement et la Caisse des dépôts et consignations ;
Les sociétés de financement ;
Les autres entreprises (sociétés par actions, sociétés coopératives agricoles, sociétés coopératives par action) ;
Les entreprises du secteur public ;
Les groupements d’intérêt économique et les sociétés en nom collectif ;
Les institutions de l’Union européenne et les organisations internationales ;
La caisse d’amortissement de la dette sociale ;
Les collectivités locales et leurs groupements ;
Les associations ;
Les États ;
Les organismes de titrisation ;
L’Agence centrale des organismes de sécurité sociale ;
Les centres hospitaliers régionaux (CHR).

Les émetteurs sont donc souvent de gros organismes. On peut aussi bien y trouver la ville de Paris, la SNCF, L’Oréal ou les différentes banques française.

Qui peut investir sur des TCN ?

Les entités pouvant investir dans des titres de créances négociables sont plutôt de tailles significatives. On y trouve notamment :

Des Entreprises : Les entreprises, grandes et petites, peuvent investir dans des TCN pour gérer leur trésorerie à court terme. Les TCN offrent une option de placement temporaire pour les excédents de trésorerie.
Des Institutions Financières : Les banques, les compagnies d’assurance et d’autres institutions financières peuvent investir dans des TCN pour gérer leur trésorerie et leurs réserves de liquidités.
Des Fonds d’Investissement : Les fonds communs de placement, les fonds de pension et d’autres types de fonds d’investissement peuvent également inclure des TCN dans leurs portefeuilles pour diversifier leurs investissements à court terme.
Des Gouvernements : Les gouvernements peuvent émettre et investir dans des TCN pour gérer leurs besoins de financement à court terme.
- Cas des Particuliers : Par principe, le marché des TCN est réservé aux professionnels. Néanmoins, il est tout de même possible d’investir dans des TCN à travers des OPCVM monétaires ou des livrets bancaires.

En résumé

Les TCN sont des instruments financiers à court terme qui offrent une flexibilité tant pour les émetteurs que pour les investisseurs.

Ils sont conçus pour répondre aux besoins de financement et de gestion de trésorerie à court terme, tout en fournissant des opportunités de placement attractives sur les marchés monétaires.