La titrisation est une technique financière où des actifs tels que des prêts, des créances hypothécaires, des dettes commerciales ou d’autres types d’actifs financiers sont regroupés, convertis en titres négociables. Appelés titres adossés à des actifs (TAA), ils sont ensuite vendus sur les marchés financiers.
Un organisme de titrisation (OT), est une entité financière spécialement créée et spécialement créée dans le but de faciliter ce processus de titrisation.
Fonctionnement des organismes de titrisations
Un organisme de titrisation fonctionne en suivant un processus qui implique plusieurs étapes.
Sélection des actifs sous-jacents
Tout commence par la sélection des actifs sous-jacents qui seront regroupés dans l’organisme de titrisation.
Ces actifs peuvent inclure des prêts hypothécaires, des prêts automobiles, des créances commerciales, des cartes de crédit, etc.
Ils sont généralement de nature similaire et sont regroupés en fonction de leurs caractéristiques communes.
Création de l’organisme de titrisation
Une entité spéciale est créée, soit sous la forme d’un fond et est alors appelé fond commun de titrisation (FCT), soit sous la forme d’une d’une société qui sera appelé société de titrisation (ST).
Cette entité est distincte de l’institution financière d’origine qui détient les actifs sous-jacents (généralement une banque).
Transfert des actifs
Les actifs sont transférés de l’institution financière d’origine à l’organisme de titrisation.
Cela se fait généralement en vendant les actifs à l’organisme de titrisation.
Une fois que les actifs sont dans l’OT, ils ne font plus partie du bilan de l’institution financière d’origine. Ils appartiennent de plein droit à l’organisme.
Émission des titres adossés à des actifs
L’organisme de titrisation émet des titres adossés à des actifs (TAA), également appelés Asset-backed securities (ABS).
Ces titres peuvent être sous la forme de parts, d’actions ou de titres de créances comme des obligations. Ils représentent une participation dans les flux de trésorerie générés par les actifs sous-jacents.
Les TAA sont souvent structurés en plusieurs compartiments, chacuns avec des caractéristiques de risque et de rendement différents.
Vente des titres sur les marchés financiers
Les TAA sont vendus à des investisseurs sur les marchés financiers. Ceux-ci achètent ces titres en fonction de leurs objectifs de rendement et de leur appétit pour le risque.
Les TAA peuvent ensuite être négociés sur le marché secondaire.
Distribution des paiements
Les paiements reçus des emprunteurs initiaux (par exemple, les remboursements de prêts hypothécaires) sont distribués aux détenteurs des TAA en fonction de la structure de ces titres :
- Dividendes si actionnaires
- Coupons si obligation
- etc
Les tranches supérieures reçoivent généralement les paiements en premier et sont considérées comme moins risquées. Alors que les tranches inférieures, appelées tranches subordonnées, sont plus risquées mais offrent un rendement potentiellement plus élevé.
Gestion des risques
Afin de gérer les titres détenus par l’organisme, celui-ci doit faire appel à une société de gestion agréée par l’AMF.
Celle-ci gère alors les risques liés aux actifs sous-jacents, notamment le risque de défaut des emprunteurs. Cela peut impliquer l’utilisation de garanties ou de réserves pour couvrir les pertes potentielles.
Terminaison de l’organisme de titrisation
Une fois que tous les actifs sous-jacents ont été remboursés ou que l’organisme de titrisation atteint la fin de sa durée de vie prévue, il est généralement liquidé et les fonds restants sont distribués aux détenteurs de TAA conformément à la structure établie.
Objectif des Organismes de Titrisation
L’objectif principal de cette structure est de permettre aux institutions financières de libérer du capital en transférant des actifs hors de leur bilan, tout en permettant aux investisseurs d’acheter des titres adossés à ces actifs pour diversifier leurs portefeuilles et investir dans des flux de trésorerie prévisibles.
Cependant, il est essentiel de noter que la titrisation peut être complexe et comporte des risques, c’est notamment ce mécanisme qui est en partie responsable de la crise financière de 2008.